Mentions Légales

 

Éditeur

Le présent site web est édité par D.PAULMAS, SARL au capital de 518000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Béziers sous le numéro 422965160, ayant pour numéro de TVA intra-communautaire FR80422965160 dont le siège social est situé Domaine de Nicole, Route de Villeveyrac, 34530 MONTAGNAC – Tél:+33(0)467243610 – adresse électronique: info@cote-mas.fr

 

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Jean-Claude MAS, en qualité de Gérant de la SARLD.PAULMAS.

 

Hébergement du site

Le site accessible à l’adresse https://www.cresricards.com/est hébergé par la société AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL, SUCCUR SALE FRANÇAISE au capital de 25000,00euros–siège social: 31 PLACE DES COROLLES, TOUR CARPEDIEM, 92400 COURBEVOIE, France-SIREN: 831001334 • RCS Nanterre • APE: 6311Z • TVA: FR30831001334 -http://www.aws.amazon.com.

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Sans autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que l’utilisation des œuvres autres que pour la consultation individuelle et privée sont interdites. Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à l’éditeur :info@cote-mas.fr

 

 

Structure juridique et raison sociale SARL D PAUL MAS
Numéro d’inscription au RCS + nom de la ville où se trouve le greffe où la structure est immatriculée 422 965 160 R.C.S Béziers
Numéro d’identification TVA FR 80422965160
Adresse du siège social

Domaine de Nicole

Route de Villeveyrac

34530 MONTAGNAC

Mail & téléphone (Côté Mas)

info@cote-mas.fr

+33 (0)4 67 24 36 10

Mail & téléphone (Domaines Paul Mas)

info@paulmas.com

+33 (0)4 67 90 16 10

Nom, adresse, numéro de téléphone et dénomination ou raison sociale de l’hébergeur du site de vente en ligne AWS
Nom du directeur de la publication Jean-Claude MAS
Montant du capital social 518 000 euros
N° ADEME FR204134_01FXVT